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Acceptation des conditions générales

L’utilisation de notre site implique l’adhésion pleine et entière à ces conditions. Vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les règles d’utilisation, mises à jour régulièrement. Le non-respect expose l’utilisateur à des limitations d’accès ou à une suppression de compte.

Définitions

Les termes ci-dessous renvoient aux significations précisées dans ce document.

« Utilisateur » : toute personne visitant ou utilisant le site hexaroliva.sbs à titre personnel ou professionnel.

« Services » : ensemble des contenus, outils numériques et fonctionnalités disponibles sur hexaroliva.sbs.

« Données personnelles » : informations permettant d’identifier une personne, collectées selon la politique de confidentialité.

« Conditions générales » : présent document régissant les droits et obligations depuis hexaroliva.sbs.

Utilisation des services numériques

Les services proposés sur hexaroliva.sbs sont destinés à un usage conforme à leur finalité et au respect de la législation.

Éligibilité

Seules les personnes majeures ou juridiquement capables peuvent accéder à l’intégralité des fonctionnalités.

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Responsabilités utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à respecter la législation et l’intégrité de hexaroliva.sbs.

Vous vous engagez à ne pas fournir de fausses informations.

Respecter la confidentialité et la sécurité des accès personnels mis à disposition.

Utiliser le site dans un cadre légal, éthique et respectueux des autres utilisateurs.

Signaler tout usage frauduleux ou toute atteinte à la sécurité.

Usages interdits

Sont strictement interdits sur hexaroliva.sbs les comportements suivants :

Toute tentative de piratage, d’extraction massive ou d’introduction de contenus malveillants.

Usage de fausses identités, de robots ou de scripts non autorisés.

Diffusion de contenus illégaux, diffamatoires, racistes ou incitant à la haine.

Collecte non autorisée d’informations personnelles d’autres utilisateurs.

Tentative d’entrave au fonctionnement normal ou à la sécurité du site.

Propriété intellectuelle et contenu

Tous les éléments (textes, logos, images) présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, partielle ou totale, sans autorisation est strictement interdite.

Contenus fournis par l’utilisateur

L’utilisateur reste responsable du contenu publié dans les espaces interactifs, en accord avec la loi.

Droits sur vos contenus soumis

En publiant, vous autorisez hexaroliva.sbs à diffuser et adapter le contenu sur ses supports, sous réserve des droits d’auteur.

Respect de la vie privée et des données

La collecte et l’usage des données sont encadrés par notre politique de confidentialité, accessible à tout moment sur le site. Les traitements sont réalisés selon le RGPD.

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Limitation et avertissement de responsabilité

Certaines informations du site sont fournies à titre informatif ou indicatif et n’engagent pas la responsabilité de hexaroliva.sbs.

Avertissement sur les contenus

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L’utilisation du site s’effectue aux risques de l’utilisateur, sans garantie de continuité ou d’absence d’erreurs.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser hexaroliva.sbs de tout préjudice lié à une violation des présentes conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de litige, une tentative de résolution à l’amiable sera privilégiée avant tout recours contentieux.

Arbitrage

Si la médiation échoue, l’arbitrage s’appliquera dans le respect du droit français.

La procédure d’arbitrage respecte les droits de chaque partie.

Plateforme européenne de résolution des litiges

L’Union européenne met à disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges accessible aux consommateurs.

Accéder à la plateforme de l’UE

Divisibilité

Si une clause devient invalide, le reste des conditions demeure applicable.

Intégralité des conditions générales

Ce document constitue l’accord complet entre vous et Hexaroliva.com concernant l’utilisation du site.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français, sauf dispositions d’ordre public contraires.

Résiliation

L’accès au site peut être suspendu ou retiré à tout utilisateur contrevenant sans préavis.

Modifications

Hexaroliva.com se réserve le droit de modifier ces conditions, accessibles à tout moment.

Contact pour les conditions générales

Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez notre équipe dédiée.

Adresse e-mail: content@hexaroliva.sbs

Téléphone: +33 8 92-80-61-70

Adresse: 8 Rue Saint-Florentin, 75001 Paris France

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